Mentions légales
Conditions générales de vente
Préambule
cbdbydavid.com (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur germe julien. Cette entreprise MONSIEUR DAVID PARZYS dont le siège est établi A
NUMERO DE TVA: EN COURS DIMMATRICULATION
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site CBDBYDAVID.COM au moment de la commande.
I Le Client
MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte".
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
- Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande).
- Chèque bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM appartenant A CBDBYDAVID
En cours d’immatriculation
SIRET
En cours d’immatriculation
A
3. Données enregistrées et conservées
Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à CBDBYDAVID.COM.
V Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), CBDBYDAVID.COM ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.
En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM
Conditions générales de vente
Préambule
CBDBYDAVID.COM (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur PARZYS DAVID. Cette entreprise SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
En cours d’immatriculation
dont le siège est établi au
. Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site CBDBYDAVID.COM au moment de la commande.
I Le Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte".
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
- Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande).
- Chèque bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM appartenant a la Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte".
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
- Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande).
- Chèque bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM appartenant A MONSIEUR PARZYS DAVIS SAS CBDBYDAVID
En cours d’immatriculation
SIRET
En cours d’immatriculation
A
3. Données enregistrées et conservées
Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à CBDBYDAVID.COM.
V Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), CBDBYDAVID.COM ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.
En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM
Conditions générales de vente
Préambule
CBDBYDAVID.COM (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur PARZYS DAVID. Cette entreprise SASMONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
En cours d’immatriculation
dont le siège est établi au
. Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site CBDBYDAVID.COM au moment de la commande.
I Le Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte".
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
- Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande).
- Chèque bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM appartenant a la SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
SIRET
En cours d’immatriculation
3. Données enregistrées et conservées
Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à CBDBYDAVID.COM.
V Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), CBDBYDAVID.COM ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.
En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM
Conditions générales de vente
Préambule
CBDBYDAVID.COM (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur PARZYS DAVID. Cette entreprise SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID dont le siège est établi
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site CBDBYDAVID.COM au moment de la commande.
I Le Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte".
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
- Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande).
- Chèque bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM appartenant a la SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
SIRET
En cours d’immatriculation
3. Données enregistrées et conservées
Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à CBDBYDAVID.COM.COM.
V Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), CBDBYDAVID.COM ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.
En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM
France
Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement.
VII Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII Responsabilité
Le consommateur est expressément informé que le site CBDBYDAVID.COM n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale.
Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CBDBYDAVID.COM ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.
IX Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
X Informatique et Libertés
Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Avertissement
La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.
La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
Tenir hors de la portée des enfants.
Mentions légales
I Dénomination SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
Entreprise représentée par MR PARZYS DAVIS en qualité de gérant.
Siret:
En cours d’immatriculation
Contact par courriel : contact@cbdbydavid.com
Par courrier postal:
Par téléphone : +33(0)65682607
Site internet destiné au professionnels et grand public
II Éditeur
CBDBYDAVID.COM est édité par M. CBDBYDAVID
III Hébergement
SOCIETE planet hoster.
IV Contact et Service client
Par courriel : contact@cbdbydavid.com
Par courrier : CBDBYDAVID.COM.com -
V Directeur de la publication
M. CBDBYDAVID
VI Propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de Mr PARZYS DAVID
Tous les éléments du site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.France
Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement.
VII Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII Responsabilité
Le consommateur est expressément informé que le site CBDBYDAVID.COM n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale.
Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CBDBYDAVID.COM ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.
IX Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
X Informatique et Libertés
Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Avertissement
La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.
La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
Tenir hors de la portée des enfants.
Mentions légales
I Dénomination MONSIEUR PARZYS DAVIS SAS CBDBYDAVID
Entreprise représentée par Mr PARZYS DAVI en qualité de gérant.
Siret:
En cours d’immatriculation
Par courrier postal:
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement.
VII Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII Responsabilité
Le consommateur est expressément informé que le site CBDBYDAVID.COM n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale.
Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CBDBYDAVID.COM ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.
IX Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
X Informatique et Libertés
Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Avertissement
La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.
La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
Tenir hors de la portée des enfants.
Nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer quand celle-ci est nécessaire : Greffe du tribunal de commerce de Paris
Politique de livraison
Les délais postaux sont, en général, de 48 heures. Cela peut varier en fonction des aléas de La Poste. Nous ne sommes, malheureusement et en aucun cas, tenus responsables de ce désagrément.
Pour des raisons évidentes de sécurité et d’hygiène, les produits ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Merci de votre compréhension.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site lelabshop.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site lelabshop.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant cbdbydavid.com
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site lelabshop.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies.
SIRET
En cours d’immatriculation
3. Données enregistrées et conservées
Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à CBDBYDAVID.COM.
V Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), CBDBYDAVID.COM ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.
En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM
Conditions générales de vente
Préambule
CBDBYDAVID.COM (ci-après dénommé "Le site") est édité par Monsieur PARZYS DAVID. Cette entreprise SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID dont le siège est établi
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Le site se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site CBDBYDAVID.COM au moment de la commande.
I Le Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique "Mon compte", ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le site ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le site se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Le site apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité du site qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la le site, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Le site refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, le site informera par courrier électronique le client. A défaut pour le client de procéder auprès du site à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, le site se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, etc.) sera adressé au client par le site. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par le site du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont accessibles depuis la rubrique "Mon compte".
IV Prix et Modalités de paiement
1. Détermination du prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises pour la France métropolitaine et l'Union Européenne, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.
Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
2. Modalité de paiement
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit par :
- Carte bancaire: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à PayPal vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
- Compte PayPal: Le client accède à un espace dédié mis à disposition par PayPal, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
- Virement bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande).
- Chèque bancaire: (traitement de la commande rallongé, informations de paiement lors du processus de commande). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM appartenant a la SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
SIRET
En cours d’immatriculation
3. Données enregistrées et conservées
Les données enregistrées et conservées par le site constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Lors du paiement, les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à CBDBYDAVID.COM.COM.
V Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
En cas de vente à l'international (UE, Suisse, DOM-TOM), CBDBYDAVID.COM ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois à vous fournir le maximum d'éléments pour essayer de régulariser la situation.
En cas de non réception du colis pour des motifs lié au destinataire (adresse de Livraison incomplète, Non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Le site ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant, etc.), le client s’engage à notifier au transporteur et au site, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI Droit de rétractation
Le client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non utilisés, non endommagés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
CBDBYDAVID.COM
France
Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement.
VII Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII Responsabilité
Le consommateur est expressément informé que le site CBDBYDAVID.COM n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale.
Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CBDBYDAVID.COM ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.
IX Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
X Informatique et Libertés
Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Avertissement
La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.
La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
Tenir hors de la portée des enfants.
Mentions légales
I Dénomination SAS MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
Entreprise représentée par MR PARZYS DAVIS en qualité de gérant.
Siret:
En cours d’immatriculation
Contact par courriel : contact@cbdbydavid.com
Par courrier postal:
Par téléphone : +33(0)65682607
Site internet destiné au professionnels et grand public
II Éditeur
CBDBYDAVID.COM est édité par M.CBDBYDAVID
III Hébergement
SOCIETE planet hoster.
IV Contact et Service client
Par courriel : contact@cbdbydavid.com
Par courrier : CBDBYDAVID.COM.com -
V Directeur de la publication
M. PARZYS DAVIS
VI Propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de Mr CBDBYDAVID
Tous les éléments du site Internet (les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores), sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur. En conséquence, ils ne peuvent être reproduits, exploités ou utilisés à quelque titre que ce soit.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.France
Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement.
VII Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII Responsabilité
Le consommateur est expressément informé que le site CBDBYDAVID.COM n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale.
Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CBDBYDAVID.COM ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.
IX Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
X Informatique et Libertés
Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Avertissement
La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.
La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
Tenir hors de la portée des enfants.
Mentions légales
I Dénomination MONSIEUR PARZYS DAVIS CBDBYDAVID
Entreprise représentée par Mr PARZYS DAVIS en qualité de gérant.
Siret:
En cours d’immatriculation
Par courrier postal:
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.Le site remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
Le délai pour se prévaloir d'un défaut de conformité est de 6 mois, après la délivrance du produit (date d'achat). Le client a le choix de faire procéder à l'échange ou à la réparation du produit gratuitement.
VII Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par le site dans un délai maximum de quatorze (14) jours francs après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII Responsabilité
Le consommateur est expressément informé que le site CBDBYDAVID.COM n’est pas le fabricant des produits. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur.
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les produits commercialisés par referancevap.fr sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol ou de Glycérine Végétale.
Aucune étude scientifique n'ayant était faite sur les effets secondaires pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CBDBYDAVID.COM ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.
IX Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
X Informatique et Libertés
Les informations collectées par le site lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires du site intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.
Avertissement
La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette. La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.
La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant une aide pour cesser de fumer.
Tenir hors de la portée des enfants.
Nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer quand celle-ci est nécessaire : Greffe du tribunal de commerce de Paris
Politique de livraison
Les délais postaux sont, en général, de 48 heures. Cela peut varier en fonction des aléas de La Poste. Nous ne sommes, malheureusement et en aucun cas, tenus responsables de ce désagrément.
Pour des raisons évidentes de sécurité et d’hygiène, les produits ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Merci de votre compréhension.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site lelabshop.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site lelabshop.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant cbdbydavid.com
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site lelabshop.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies.